Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTRO-INSTITUT
SPORT ELEC SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3282988
Date de dépôt :
30/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/03/2014
ELECTRO-INSTITUT de SPORT ELEC

Présentation de la marque ELECTRO-INSTITUT

Déposée le 30 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SPORT ELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ELECTRO-INSTITUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORT ELEC domicilié(e) rue du Val Breton,27520 BOURGTHEROULDE INFREVILLE - 27520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 620 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque ELECTRO-INSTITUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRO-INSTITUT est expirée depuis le 30 mars 2014.

SPORT ELEC a également déposé les autres marques suivantes : MUSIC SPECIAL SPORT , ELECTRO-SPA , SPORT-ELEC VISAGIO , CORPOGENE , COMPLEXE Multisport


SPORT ELEC SA Société Anonyme - rue du Val Breton,27520 BOURGTHEROULDE INFREVILLE - 27520 - France - SIREN 338620834


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 16 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467112 - Publication au BOPI 2008-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Appareils pour la désodorisation, l'ionisation et l'humidification de l'air ; bains à remous ; sèches-cheveux ; cabines transportables pour bains turcs ; bassines à remous pour bains de pieds ; appareils de climatisation ; appareils pour la purification de l'eau ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; installations de sauna ; vaporisateurs faciaux (sauna) ; lampes à rayons ultraviolet non à usage médical.